4°/ Identification du développeur, hébergeur du site, droit d'accès et de rectification

NITROGENE - 13 Av. D'Aygu - BP 22 - 26201 MONTELIMAR CEDEX - FRANCE - www.nitrogene.fr
- contact direct par mail : cliquez ici.
RCS Romans - Siret : 43150447100043 - N° TVA Intra. FR 22431504471 - APE 7311 Z

Auteur : Mme Vanessa AURANT

Responsable de la publication : Mme Claire COLLOMBET

 

Vous pouvez faire valoir vos droits aux coordonnées suivantes :

Payet Immobilier - 13, rue Désiré Bancel - 07270 LAMASTRE FRANCE

Tel : 04.75.06.33.59 – Mail : lamastre@payetimmobilier.com

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle :
Le présent site ainsi que l’ensemble des éléments le composant : éléments graphiques, informations, photographies, images, textes, les codes sources et les fonctionnalités ergonomiques sont soumis aux droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété Mme Vanessa AURANT ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser ; à ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Loi Informatique et Liberté :
Les données communiquées via le formulaire de contact sont utilisées pour le traitement de votre demande. Vos données pourront être enregistrées et réutilisées à toutes fins utiles par les membres du personnel et les prestataires habilités. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent" (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez faire valoir vos droits aux coordonnées suivantes : PAYET Immobilier 13, rue Désiré Bancel 07270 LAMASTRE - FRANCE– Tel : 04.75.06.33.59. Les liens hypertextes pointant en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de société ou de notre prestataire Nitrogène. N’exerçant aucun contrôle sur le contenu et le fonctionnement des sites en lien, nos responsabilités ne pourront être engagées du fait de l’utilisation des informations fournies et des outils utilisés.

Objet et fonctionnement du site :
Le site www.payetimmobilier.com a pour vocation de fournir aux visiteurs une information non exhaustive sur les services et les produits proposés par PAYET immobilier identifiée ci-dessus. Ces informations sont publiées à titre indicatif et non contractuel, nonobstant le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour, des inexactitudes, erreurs ou omissions peuvent subsister et ne sauraient mettre en cause le propriétaire.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites dans cette page. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.payetimmobilier.com est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, il peut néanmoins être indisponible pour des raisons techniques ou sur décision expresse du propriétaire.
Liens hypertextes pointant en direction d’autres sites : n’exerçant aucun contrôle sur le contenu et le fonctionnement des sites en lien, la responsabilité du propriétaire et du prestataire ne pourra être engagée du fait de l’utilisation, des informations fournies et des outils utilisés.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.payetimmobilier.com est soumis au droit français.